Me revoila avec le règlement intérieur, sujet de la prochaine réunion aussi. A vous de me dire ce que vous en pensez, je l'ai faîte ce soir et c'est un exemple mais je pense que c'est assez représentatif de notre association mais j'étais pas sûr sur quelque point en rapport avec les statuts convenue donc à revoir.
ARTICLE I – IDÉES FONDATRICES
La Pog'asso mène vers un but culturel pouvant bénéficié à toute la communauté. Partage de savoir, de culture, synergie de compétence, de réflexion commune, innovation en terme de création de projets culturels ouvert à tous, gestion d'une structure associative, responsabilisation des membres mis en équation avec les services de l'association, incitation et soutient au développement.
ARTICLE II – OBJECTIFS
La Pog'asso à pour but principale de permettre à tous d'accéder à la culture globale par diverses actions réaliser par l'ensemble des membres de l'association.
Mais aussi de développer au sein d'un public large et non spécialiste la capacité de prise en charge de leurs projets sans contrepartie commerciale et sur un mode participatif.
ARTICLE III – AUTOGESTION
Définition : Autogestion = Gestion d'une entreprise, d'une collectivité, par ceux qui y travaillent.
Dans le cas de la Pog'asso, "travail" ne doit bien entendu pas être compris comme synonyme
d'"activité salariée". Ce que les membres récolteront, ce sera directement le fruit de leur
investissement, que ce soit en participant aux projets en votant ou en effectuant des commissions.
La possibilité est laissée à chacun de se contenter de bénéficier du fruit du travail réalisé. Mais il
est évident que si le service mis en place ne repose que sur l'investissement d'une minorité, il ne
saurait être viable.
Le présent règlement à pour objet de définir les modalités de fonctionnement de la Pog'asso et de ses projets.
ARTICLE IV – ENTITÉS
Les différentes entités du fonctionnement démocratique sont définies dans les statuts de l'association (Assemblée Générale, Groupes de travail, Collège solidaire).
La Pog'asso délègue de façon temporaire la possibilité de créer des commissions en rapport avec le but de l'association ou son fonctionnement.
Si un groupe de travail ou un membre de l'association souhaite solliciter l'assemblée générale pour un vote, la proposition est d'abord étudiée par l'ensemble des membres de l'assemblée afin d'engager des discutions préalables ou à la nécessité d'approfondir les réflexions avant le vote.
Article V – Modes de fonctionnement et de communication
Le fonctionnement interne de l'association est basé sur le forum de la Pog'asso ou lors des réunions de l'assemblé générale.
Le forum permet à tout les membres de proposer, créer, informer, débattre, discuter, etc, autour de l'association et d'autres sujets. Ce forum est constamment accessible sauf problèmes liés à l'informatique ou à internet. Il permet de savoir et d'être informer sur les dates et lieux de réunion de l'assemblée générale, d'un groupe de travail, du collège solidaire, ... Des règles sont à respecter et disponibles sur le forum.
Tout nouveau membre de l'association est inscrit d'office à l'assemblé générale et ne peut s'en désinscrire qu'après avoir quitter l'association officiellement. Une liste des membres est crée et à pour objectif une fonction informative de et pour tous les membres.
ARTICLE VI – VOTE
Toute personne ou groupe souhaitant proposer un vote s'engage tenir informer l'ensemble des membres de l'association via le forum ou bien lors réunions de l'assemblée générale et à fournir une proposition réalisable qui sera étudiée par les membres de l'assemblée.
Un vote de révocation peut être lancé par tout adhérent à l'encontre d'une décision membre de l'une
quelconque des différentes missions. Les votes de proposition, de prise de décision, de révocation, de proposition de suppression d'un groupe de travail sont soumis aux modalités des votes définis ci-dessus.
Les votes seront mise en œuvre en général lors réunions de l'assemblée générale. L'acceptation des votes est définie par les statuts. Toute décision entraînant une modification des statuts ou du règlement intérieur de l'association, un taux de participation minimal de 30 % des adhérents au vote est exigé. Pour décider la dissolution de l'association, un taux de participation minimal de 50 % des adhérents au vote est exigé.
Toutefois, devant des situations d'urgence un vote peut être proposé en dehors de ces modalités, dépendant du degré d'urgence et sur une durée coutre. L'assemblée générale ou le collège solidaire peuvent toujours révoquer ce vote par la suite.
ARTICLE VII - GROUPE DE TRAVAIL
Un groupe de travail est un rassemblement d'un ou de plusieurs membres, basé sur le volontariat, souhaitant réaliser une mission validé par l'assemblée générale de l'association. Un groupe de travail n'a pas de limite de membres et tout membre peut l'intégrer. Les membres d'un groupe devrons régulièrement et de manière constante effectuer une mise à jour sur l'avancement de leurs missions pour permettre le suivi d'un projet. Les moyens disponibles pour ces mises à jour sont le forum de l'association ou l'assemblée générale via les réunions. L'organisation d'un groupe serra libre et au choix des membres de ce groupe. Si une mauvaise organisation est constaté, le groupe de travail pourra être dissous et/ou sa ou ses missions pourront être supprimées ou bien réaffectées à un autre groupe de travail si celui-ci est consentant. Un autre groupe pourra naître des mêmes membres avec différentes missions. Un membre à une porté d'action limité dans l'association et aussi dans un groupe de travail. Il peut prendre une décision mais ne doit la validé que sous certains critères précis.
Par la validation de l'assemblée générale.
Après demande sur le forum de l'association pour des décisions de valeurs immédiates. Si aucune réponse n'est constaté et que le délais de temps ne permet plus un vote ou une réponse positive de la majorité des membres de l'assemblée générale, la décision est alors accepté.
L'assemblée générale et le collège solidaire peuvent révoquer la décision par la suite.
Sinon il devra passer par le vote de l'assemblée générale.
Un membres ne peut être radié si sa commission échoue. Il peut l'être si ses décisions vont à l'encontre de l'association, de son but ou si sa mission met en péril un membre de l'association.
Avant d'interrompre son activité, tout groupe de travail se doit, quels que soient les résultats
atteints, de produire une synthèse détaillée de ses travaux, et de la transmettre à l'assemblée générale ainsi que de le communiquer sur le forum pour tenir informer l'ensemble des membres de l'association.
Un groupe de travail est automatiquement dissous lorsque il à terminé sa ou ses missions.
ARTICLE VIII - ACTION D'UN GROUPE DE TRAVAIL
Un groupe peut prendre des dédisions et les réaliser après validation par l'assemblée générale ou pour toute autres modalités mentionnés ci-dessus ou dans les statuts.
Une commission peut être de la gestion de l'association ou de son organisation, exécutive, administrative, préventive, etc...
L'instance décisionnaire est dans tous les cas au final l'assemblée générale de l'association.
Chaque membres pourra créer sa commission et pourra avoir accès à toute les commissions en cours dans l'association. Ce qui permettra à chacun un investissement dans l'association à tout les niveaux. La diversité d'action permet à tous de trouver sa place. La différence d'un membre fait la richesse de tous les autres. Le respect dans un groupe de travail et dans l'association est primordiale.
ARTICLE IX - LANCEMENT D'UN PROJET
Le lancement d'un projet est définit pas l'assemblée générale de la Pog'asso lors des réunions mis en place comme mentionnées dans les statuts de l'association et son règlement intérieur. Les heures et dates de ces réunions seront convenues sur le forum de l'association.
Le projet proposé par un membre ou un groupement de membres de l'association et ensuite validé par la majorité des membres présent lors des réunions. Un projet doit être étudié par l'ensemble des membres de l'association afin d'évaluer sa faisabilité, son estimation financière, ses moyens de mis en œuvre pour la réalisation ainsi que par l'investissement du projet en rapport avec le but de l'association convenue par les statuts et dans le règlement intérieur. Tout projet estimé irréalisable, trop expansif par rapport au budget disponible, s'éloignant du but de l'association ou n'ayant pas récolté la majorité des votes par l'assemblée général ne serra pas mis en place. Les modalités de validation d'un projet son établie par les membres de l'assemblée générale, définie par les statuts et le règlement intérieur.
Les membres souhaitant créer un projet devront soumettre un dossier à l'assemblée générale comprenant le but du projet et ses moyens.
ARTICLE X - ORGANISATION ET STRUCTURATION D'UN PROJET
Après la validation d'un projet, l'assemblée générale met en place un organisation cohérente et des groupes de travail sont alors appliqués par rapport à des commissions (tâches) définies et chaque membre peut participer à un groupe de travail sur la base du volontariat.
La durée et le lieu devront être choisis puis structurés. Un planning des commissions serra alors mis en place jusqu'à la fin de ce projet.
Un groupe de travail définira lui-même son organisation à partir du moment où celle-ci est jugée convenable par l'assemblée générale. Une mise à jour devra être effectué de manière constante et régulière afin de réaliser un suivi du projet soit par le moyen de l'assemblée générale soit par le forum de l'association. Le respect de chaque membres devra être appliqué pour le bien de tous. En cas de grave erreur, non-respect du règlement intérieur ou des statuts, l'assemblée générale pourra alors décider de la radiation d'un membre.
ARTICLE XI – ADHÉSION
L'adhésion se fait grâce à une cotisation annuelle de 10€. Vous devez d'abord avoir pris connaissance des statuts de l'association et de son règlement intérieur puis les accepter. Les informations telle que votre nom, prénom, âge, adresse valide, numéro de téléphone et adresse e-mail vous seront demandé. Vous devrez remplir un formulaire que la loi oblige à vous mettre a disposition pour saisir vos informations personnelles citer ci-dessus. Ces informations ne seront en aucun cas divulgués ni vendus à des tiers. La loi nous oblige cependant à transmettre ces informations sur requête judiciaire.
Une fois votre cotisation acquittée, vous disposez de toutes les fonctionnalités, et devenez membre de plein droit de l'association Pog'asso.
Le renouvellement de la cotisation devra se faire avant la date de création de votre qualité de membre. Si aucune cotisation n'a été constaté votre qualité de membre sera automatiquement perdu par la radiation pour non-paiement du renouvellement de la cotisation annuelle.
Cette cotisation étant une cotisation d'association loi 1901, elle n'est en aucun cas remboursable.
Sujet: Reglement Intérieur 
Jeu 12 Nov - 19:47
